Sanctions

L’école a aussi une mission éducative, complémentaire à l’action de la famille. L’enfant, tout particulièrement à l’âge de l’adolescence, est à la recherche de limites : les siennes, bien sûr, mais aussi celles que l’adulte pose. Cette recherche amène parfois l’adolescent à transgresser les règles de vie collective. Le non-respect du règlement, les abus ou les comportements inadéquats sont sanctionnés pour aider l’enfant à mieux situer les limites.

Un acte grave peut entraîner la suppression du certificat en fin d’année scolaire.

Principes

La sanction sera proportionnelle à la faute; elle tiendra compte du contexte et de l’éventuelle récidive. Une réparation peut accompagner une sanction (exemples de réparation : excuses orales ou écrites, travail d’intérêt général, réparation du dégât causé, compensation par un travail, compensation financière).

Toute sanction sera communiquée à l’élève concerné et à ses parents (par l’intermédiaire du carnet de l’élève, par courrier, par téléphone).

Sanctions possibles

  • Sont de la compétence de tous les adultes de l’école, suite à des infractions légères : remarque verbale et avertissement, annotation dans le carnet de l’élève.
  • Sont de la compétence des enseignants, suite à des infractions moyennes : confiscation, travail supplémentaire à domicile, recherches personnelles, renvoi d’une leçon, entretien avec l’élève et/ ou avec les parents.
  • Sont de la compétence du maître de classe suite à des infractions moyennes : retenue à l’école le mercredi en P5, entretien avec l’élève et/ ou avec les parents.
  • Sont de la compétence de la direction suite à des infractions graves ou répétées : travaux d’utilité collective, retenue sur P5 et/ou P10 ou retenue le mercredi de 14h à 16h, renvoi d’un cours pendant une période déterminée, exclusion des cours ou de l’école d’une durée d’ ½ journée à 1 semaine, avec travail à faire à l’école ou à domicile, exclusion de l’école d’une durée pouvant aller jusqu’à deux semaines avec un travail à domicile, exclusion des activités extra-muros (sortie, course d’école, voyage d’étude, etc.)

 

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