Sanctions

Renvoi administratif (RvA)

En cas d’arrivées tardives (AT) répétées, d’un retard important ou d’un oubli de matériel, les enseignants peuvent renvoyer l’élève du cours. Si le RvA a été prononcé pour un oubli de matériel, l’élève doit se présenter à l’heure suivante muni du matériel réclamé, faute de quoi il sera noté une absence non excusée en deuxième heure. Il appartient à l’élève de faire en sorte d’avoir son matériel en deuxième heure, en se rendant au centre de documentation (CEDOC) pour faire des photocopies par exemple.

Renvoi comportement (Rv)

Si le comportement de l’élève est jugé inadéquat par l’enseignant, il est renvoyé du cours. L’élève réintègre la classe à l’heure suivante sauf en cas d’infraction grave au règlement. A chaque renvoi, le maître de groupe a un entretien avec l’élève. En cas de renvois répétés tout au long de l’année, dans un premier temps une lettre d’avertissement est adressée aux responsables légaux et l’élève peut être convoqué par le répondant direction (RD). Par la suite ou en cas de motif grave, les sanctions pourront aller jusqu’à plusieurs jours d’exclusion.

En lien

Relevés d’absences et comportement

Retenue

En cas de problèmes de comportement répétés ou de non respect des règles de vie communes, l’élève peut recevoir une convocation à une retenue le mercredi après-midi de 14h à 15h45.

  • L’élève se rend devant l’entrée du secrétariat, 5 min avant le début la retenue, et présente la convocation signée par un répondant légal.
  • En cas d’arrivée tardive à la retenue ou de non-présentation de la convocation signée, l’élève doit se présenter au secrétariat et c’est le RD qui décidera de l’intégration de l’élève ou de son renvoi.
  • Seul un justificatif  officiel (copie d’un CM, ordre de marche, etc.) transmis au maître de groupe (MG) à la réunion de classe suivante peut excuser l’absence à une retenue. Dans ce cas, la retenue est reportée au mercredi suivant. Sans justificatif officiel ou en cas de non-respect des délais, l’élève est exclu un jour.
  • En cas de cumul des retenues, les sanctions peuvent aller jusqu’à plusieurs jours d’exclusion.

Jour(s) d’exclusion

Cette sanction est appliquée en cas d’une importante récidive ou suite à un problème grave. En cas de travail annoncé (plus de 45 minutes en CP et en 1e et de plus de 60 minutes en 2e et 3e) durant une journée d’exclusion, les procédures suivantes sont appliquées :

Exclusion de la session d’épreuves de fin d’année ou d’examens de certificat

En cas d’absentéisme, un courrier d’avertissement est envoyé aux responsables légaux et l’élève est convoqué par le RD. Si les absences non excusées s’accumulent encore, un courrier d’exclusion des épreuves de fin d’année ou des examens de certificat sera envoyé aux responsables légaux.

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