Elèves

“Seuls les élèves qui ont suivi régulièrement les cours de l’année sont admis aux épreuves ou examens de fin d’année.” (RECG C1.10.70)

La présence de l’élève à tous les cours figurant à son horaire est obligatoire. La présence en cours est la première clef pour la réussite : une grande majorité des échecs scolaires est liée à l’absentéisme. Par ailleurs, il appartient à l’élève de rattraper le contenu des cours manqués et de s’informer des consignes et échéances transmises durant son absence.

Toute absence doit être excusée au moyen du formulaire d’excuse  également disponible au secrétariat. La procédure en vigueur est décrite dans la partie "Absence ponctuelle ou prévisible".

Au delà de 40 absences non-excusées (AN), les élèves sont interdits d'épreuves de fin d'année (1e/2e) ou d'examens de certificat (3e). Pour les élèves des classes préparatoires, toutes les 10 absences non-excusées (AN), l'élève est convoqué par le MG à une retenue un mardi ou jeudi de 17h à 18h. Dès 40 AN, des sanctions plus lourdes pourront être appliquées par la Direction.

Il est attendu de la part de chaque élève d’être présent en cours à l’heure. En effet, un bon climat de travail est nécessaire et il n’est pas admissible que le cours soit perturbé par des entrées tardives dans la classe.

Toutes les 5 arrivées tardives (AT) notifiées ou tous les 5 renvois retard (RvR), l'élève est convoqué par le MG à une retenue un mardi ou jeudi de 17h à 18h.

Si vous êtes renvoyé d’un cours en 1^e heure, vous réintégrez le cours en 2^e heure.

Au 2ème renvoi, les responsables légaux sont informés par le biais d'un courrier d'avertissement. Au 3ème renvoi, le maitre de groupe prononce une journée d'exclusion et un nouveau courrier est envoyé.

Il est attendu de la part de chaque élève d’être présent en cours muni de tout le matériel nécessaire pour travailler. Le matériel prêté gracieusement doit être traité avec respect. Si l’élève n’a pas son matériel, ce dernier devra toutefois rester en classe.

Tous les 5 oublis matériel (MAT), l'élève est convoqué par le MG à une retenue un mardi ou jeudi de 17h à 18h.

Un travail quotidien et autonome est attendu de chaque élève, à l’école et également en dehors des cours (devoirs, préparations, révisions, etc.). En qualité d’élève, il est attendu de chacun le respect du règlement, des consignes transmises et des règles de vie commune. En cas de non-respect, l’élève peut être renvoyé du cours (renvoi comportement).

Au delà de 3 renvois comportement (Rv) ou en fonction de la gravité du motif, l'élève peut être exclu de l'école 1 jour ou plus. Les devoirs non faits (DNF) figureront sur le bulletin scolaire.

Ce cours est consacré à la gestion administrative et aux études encadrées. En présence de sonmaître de groupe (MG), l’élève dispose de ce temps pour effectuer des devoirs à domicile, avancer dans ses recherches, préparer ses devoirs, apprendre son vocabulaire, réviser en vue des épreuves, progresser dans son travail personnel de certificat (TPC), etc.

Le travail peut être effectué individuellement ou en groupe. La présence de chacun y est obligatoire toute l’année. Dès le début de l’année, il est souhaitable de prendre de bonnes habitudes et de mettre à profit ce temps de travail en apportant devoirs et autres travaux à effectuer.

Il est dans votre intérêt de bien remplir le relevé de notes que vous recevez au début de chaque période.

• En classes préparatoires (CP), un carnet de bord permet d’établir le relevé de notes pour chaque trimestre
• En 1^e année : l’élève est tenu d’être toujours en possession de son relevé et y inscrire ces notes dans toutes les disciplines.
• En 2^e et 3^e année : l’élève gère son relevé et doit pouvoir le présenter à la demande de son MG

Il vous appartient également de vous assurer que vos notes de fin de période correspondent à la réalité. Ainsi, les moyennes doivent être vérifiées avec vos enseignants la semaine précédent une fin de période. 

Les modifications de notes ne sont plus possibles une fois que le délai de vérification est passé.

Début du cours :

Dans la salle, changé, 5 minutes après la cloche. Au-delà, vous êtes sanctionné d’une arrivée tardive, voire d’un renvoi retard (RVR).

Fin du cours :

10 minutes avant la fin des deux heures. Des horaires différents sont appliqués dans le cas d’options à l’extérieur.

Tenue :

Une tenue correcte est exigée en cours de sport. Cela signifie, un sweat-shirt ou une jaquette ou un t-shirt avec manches (il doit couvrir les épaules et le ventre) et pour le bas, un training, un leggins ou un short (mi-cuisse), des baskets propres (une paire différente de celle portée à l’extérieur). Les cheveux doivent être attachés, ils ne doivent pas déranger, ni empêcher la vision.

Cette tenue permet:

• de respecter certaines règles d’hygiènes (toucher-contact, transpiration, assurage).
• d’accroitre également la sécurité au niveau de l’assurage
• d’éviter certaines petites blessures (griffures, éraflures)
• d’exécuter tous les types d’exercices de manière confortable et sans gêne (ATR, trampoline, services, smash, jeux collectifs avec contact).

Présence :

Vous devez assister à tous les cours. Si pour des raisons de santé, un élève est dans l’incapacité de prendre part à la leçon, alors qu’il assiste aux autres cours, il doit se présenter au cours d’éducation physique, même avec un certificat médical. Il lui sera confié diverses tâches adaptées (arbitrage, aide à la mise en place du matériel, chronométrage, travail à la bibliothèque…) et l’élève sera noté sur son attitude et le travail fourni.

Chaque cours de sport est évalué. Ainsi, une absence non excusée valablement entraîne la note de 1 pour chaque cours manqué.

Même si l’élève est en incapacité sportive et qu’il ne peut pas pratiquer de sport de manière ponctuelle sur une longue durée, il doit impérativement se présenter au début du cours et discuter avec son enseignant (conformément à l’article 45 alinéa 1 du règlement de l’enseignement secondaire(C1.10.31).

Les élèves peuvent être amenés durant l’année scolaire à se déplacer hors de l’école pour certaines options sportives (piscines, stades, patinoires, etc…). Des consignes et explications claires vous sont données lors de la présentation de l’option et au début de la période (lieu du cours, horaire, matériel à avoir avec soi, trajet en transport public, lieu où se rendre en cas de pluie, etc…)

• L’élève effectue les trajets par ses propres moyens (bus, vélo, scooter, voiture, etc…) et sous sa propre responsabilité ou celle de ses répondants légaux. La responsabilité du maître d’éducation physique (MEP) n’est engagée que pendant le cours, sur le lieu de l’option.
• L’horaire (début et fin de cours) est légèrement différé de celui de l’école en fonction de la distance et du déplacement. Chaque élève avant le premier cours, sur la durée de votre déplacement. Vous recevrez les heures exactes lors du premier cours.
• Pour les options en plein air, la tenue doit être adaptée : t-shirt, pull, short ou training, baskets différentes de celles portées la journée (pour l’hygiène et parce que les terrains peuvent être mouillés), casquette et lunettes de soleil autorisées, bouteille d’eau conseillée.
• En cas de doute sur la météo (pluie fine, temps froid, …), l’élève se rend tout de même sur les lieux du cours. Une décision peut être prise sur place en cas de détérioration du temps. En cas de pluie continue, vous vous rendrez à la salle de sport de l’école indiquée par l’enseignant.

Pour rappel, chaque cours de sport est noté et une absence non excusée entraîne la note 1

Comme pour une absence à une cours excusée par un CM, l’élève remet le CM original au secrétariat dans les délais prescrits après avoir fait une copie.

Cas 1 : CM inférieur à 3 semaines

L’élève doit se présenter au cours de sport, conformément à l’article 45 alinéa 1 du règlement de l’enseignement secondaire (C1.10.31).

• L’élève présente en arrivant une copie du CM à son maître d’éducation physique (MEP) qui détermine l’activité de remplacement.
• Si le MEP décide que l’élève doit assister au cours, l’évaluation portera sur l’attitude et/ou le travail fourni par l’élève.
• Si le MEP décide que l’élève ne doit pas assister au cours, l’absence au cours de sport sera excusée.
• Si l’élève ne se présente pas au cours, l’absence sera sanctionnée par la note 1.
• Dès la 2ème absence non-excusée au cours, le MEP avertit le MG et le RD.

Cas 2 : CM supérieur ou égal à 3 semaines

L’élève doit se présenter au cours de sport pour s’inscrire et assister aux cours d’Education Physique Individualisée (EPI). Cette structure a été créée afin de permettre aux élèves de conserver leur condition physique malgré une blessure, une surcharge pondérale ou un autre problème momentané. Le MEP propose ainsi des exercices adaptés à chaque élève. L’EPI peut également être proposée sans CM par l’infirmier de l’école. Aucune dispense n’est accordée sauf si une opposition écrite d’un représentant légal est fournie au moment du dépôt du CM ou si le CM mentionne spécifiquement l’impossibilité de participer à l’EPI.

Procédure d’inscription à l’EPI

• L’élève dépose le CM original au secrétariat après avoir fait une copie.
• L’élève se présente à son MEP avec la copie de son CM.
• Le MEP inscrit l’élève à l’EPI au moyen du formulaire ad hoc pour le jeudi à 11h50 ou le vendredi à 11h50 en salle de musculation.
• L’élève s’y présentera dès l’inscription.
• La note d’EPI remplace celle de sport.
• En cas d’absence à l’EPI sans excuse valable ou rendue hors-délai, la note 1 est attribuée à chaque cours manqué.
• Dès la deuxième absence non-excusée à l’EPI, le MEP avertit le MG et le RD.

Les situations exceptionnelles (maladies chroniques, psychiques,…) doivent être portées à la connaissance du responsable du degré et du doyen répondant des activités sportives. Ce dernier, en concertation avec l’infirmier de l’école, prendra en considération les cas particuliers. En aucun cas la remise d’un certificat médical rétroactif ne peut faire office de dispense annuelle.

Ces demandes de dispense font l’objet d’une démarche préalable auprès du Service école et sport, art et citoyenneté (SESAC) en vous procurant les documents relatifs. Si cette démarche n’est pas appliquée, la note 1 sera attribuée à tous les cours de sport auxquels l’élève ne se sera pas présenté.

L’élève est prié de déposer au secrétariat, dès le retour à l’école, le formulaire d’excuse complété et signé par un responsable légal. Ce document sera transmis au maître de groupe (MG) qui pourra, ou non, accepter l’excuse. A noter qu’en cas de non-respect du délai de reddition du formulaire (dès le retour à l’école), l’absence ne sera pas excusée. Pour une absence de trois jours ou plus, le MG doit être prévenu par mail ou par l’intermédiaire du secrétariat de l’école.

Un certificat médical (CM) est exigé :

• lorsque l’absence pour raison de maladie est de trois jours ou plus ;
• lors d’une absence à un examen ou à une épreuve de fin d’année ;
• à partir de la troisième absence à une évaluation annoncée de 45 minutes ou plus.

Le CM original, à joindre au formulaire d’excuse, est à transmettre uniquement au secrétariat après en avoir fait une copie. A noter qu’un CM portant la mention « durée indéterminée » ou « jusqu’à nouvel avis » est, suite à une décision émanant du service de la santé et la jeunesse (SSEJ), valable au maximum 1 mois.

Conformément à l’article 42 du règlement de l’enseignement secondaire (C1 10 31), lorsqu’une absence peut être prévue à l’avance, l’élève a l’obligation de demander une autorisation préalable au répondant direction (RD) de son groupe. Cette demande, signée par un responsable légal (RL), doit être déposée au minimum 2 semaines avant la date prévue de l’absence. En cas de rejet de la demande, l’élève est tenu de se rendre en classe normalement, faute de quoi, les absences non-excusées (AN) seront maintenues et la note de 1.0 attribuée aux évaluations manquées. A noter que les vacances sont fixées par le Conseil d’Etat et qu’il n’est pas possible d’obtenir un congé en vue de modifier la durée de celles-ci.

Nous vous invitons à consulter la partie "Règlement spécifique au cours d’éducation physique" pour plus de détails.

Par travail à refaire, on entend une épreuve annoncée d’une durée de 45 minutes et plus.

Lorsque l’élève est absent à un travail annoncé, il obtient la note 1 jusqu’à ce que le travail soit rattrapé.

L’élève a le droit de rattraper 2 travaux sur l’année sans fournir un justificatif officiel. Dès le troisième travail manqué, un justificatif officiel est obligatoire pour pouvoir refaire le travail : certificat médical, convocation par un service officiel, stage, congé accordé par la direction.

L’élève remet son formulaire d’excuse selon les modalités en vigueur. Il joint le justificatif officiel si nécessaire.

En RC, le maître de groupe informe l’élève de la date de la prochaine session à laquelle il est inscrit pour refaire son travail.

L’élève peut rattraper plusieurs travaux le mercredi (jusqu’à 3 x 45 minutes).

Par sa signature sur l’enveloppe du travail à refaire, l’élève atteste qu’il a pris connaissance de la date et qu’il doit consulter pour confirmation les listes affichées devant le secrétariat qui elles seules font foi.

Les sessions de travaux à refaire sont organisées à 14h00 tous les mercredis après-midi. La salle prévue figurera sur le tableau d’affichage dans le couloir du secrétariat.

Pour être admis à cette séance, l’élève doit présenter sa “CARTE D’ELEVE” ou, à défaut, sa “CARTE D’IDENTITE”.

Tout élève absent à une session de travaux à refaire doit téléphoner au secrétariat le mercredi-même avant 11h30 pour l’informer de son absence. Seul un CM remis au secrétariat à l’attention du MG au plus tard le jour de son retour en classe permettra de participer à une nouvelle session.

Informations et déclaration d'accident scolaire

Quels sont les cas de figure ?

Quelle est la procédure à suivre pour signer une déclaration de majorité ?

1. Le maître de groupe (MG) envoie l’élève chez le répondant direction (RD);
2. Le RD s’entretient avec l’élève et lui présente les enjeux de ce document;
3. Le RD invite l’élève à réfléchir et à se représenter à son bureau après en avoir parlé à ses répondants légaux;
4. Si l’élève signe la déclaration, le RD informe le MG et le secrétariat. De plus, les répondants légaux reçoivent une copie de la déclaration.

1. En principe, le cours de FNF (français pour non-francophones) est obligatoire pour tout élève qui a passé soit par une classe d’accueil (CA) au CO ou au PO, soit par une classe d’ insertion scolaire (CIS) à l ’ESII .
2. Dès qu’un élève a suivi une classe de FNF à l ‘ECG, il peut suivre ce cours jusqu’en 3e année.
3. Si un élève atteint la moyenne annuelle de 5.0 à la fin d’un cours FNF, il peut, à sa demande, en être dispensé dès le degré suivant.
4. Dans les classes, les élèves NF sont mélangés avec les élèves francophones.
5. Les cours de FNF sont dotés de 2 heures hebdomadaires dans tous les degrés et l ‘effectif de chaque cours ne doit pas dépasser le nombre de 12. L’enseignement personnalisé y est privilégié.
6. Cours de FNF : un cours en 1e année et un cours pour les 2e + 3e années. Si les effectifs le permettent, le cours de 2e et le cours de 3e peuvent être distincts.
7. Les notes de F (français) ne sont pas prises en compte pour les conditions de promotion (notes entre parenthèses) durant les deux années qui suivent une CA ou une CIS (promotion automatique sauf si l’échec est dû à d’autres résultats insuffisants). Elles peuvent être prises en compte dans le cadre d’une dérogation de promotion si elles sont égales ou supérieures à 4.0. Par contre, les notes de FNF comptent dans les deux cas¹. Ces dispositions ne sont pas valables en 3e année.
8. Tout élève suivant un cours FNF – après un passage en CA ou CIS – est autorisé à utiliser un dictionnaire de traduction (langue maternelle – français) durant toute l ’année, pour toutes les disciplines, toutes les évaluations et toutes les épreuves de fin d’année. Pour les examens de certificat, l’élève ne peut pas disposer d’un tel dictionnaire.
9. Les notes de F et de FNF sont calculées de la manière suivante pour la moyenne de français (1e et 2e année : notes combinées / 3e année : notes indépendantes) :

• 1e année : moyenne annuel le de F = ½ et moyenne annuelle de FNF = ½  
• 2e année : F = 3/5 (2 semestres et 1 épreuve de fin d’année et FNF = 2/5 (2 semestres)
• 3e année : F = note compte seule et FNF = note OC compte seule

10. Dans toutes les autres disciplines, l’élève FNF est évalué de la même manière que les autres élèves.
11. Les élèves NF se voient déconseiller l ‘option spécifique préprofessionnel le “Communication- Information” (CI).
12. Les élèves qui suivent le cours de FNF en 2e et/ou en 3e année n’ont pas d’autre OC.

¹Dans un cas de figure exceptionnel (élèves de 1^e ou 2^e) où la note de français (entre parenthèse) est égale ou supérieure à 4.0 alors que la note de FNF (qui doit faire foi) est inférieure à 4.0, le RD FNF présentera la situation au Conseil de Direction. Le cas échant – et après éventuelle analyse globale des résultats des autres élèves FNF- la note de français sera comptabilisée à la place de la note FNF.

• L’EIC concerne les cours de langues secondes ;
• L’EIC n’est valable qu’avec la signature de toutes les personnes concernées ;
• AUCUNE EIC ne sera accordée avant le retour des vacances d’automne ; l’élève doit se rendre en classe normalement jusqu’à cette date-là ;
• en termes de contenu, les exigences des maîtres doivent être respectées par les élèves au bénéfice de l’EIC. Dès lors, si ces derniers ne souhaitent pas faire l’achat des manuels scolaires, ils doivent, à minima, se charger d’en faire des photocopies ;
• il s’agit d’une étude indépendante, les maîtres qui accordent donc ce type d’aménagements doivent impérativement donner du travail à leurs élèves, travail qui doit être évaluable à des dates fixées au moment de la signature de l’EIC ;
• l’élève est tenu de faire les travaux annoncés par l’enseignant et doit obtenir la note de 5.0 à ces évaluations, faute de quoi, il réintègre le cours immédiatement ;
• le contrat peut être rompu à tout moment, à la demande du maître de branche, qui veillera à informer l’élève et le RD responsable des langues secondes du motif invoqué ; le RD se chargera de rompre l’EIC.

Principes généraux

• Attestation individuelle, valable jusqu'à la fin de la formation à l'ECG Jean-Piaget
• Liste des aménagements de soutien mis en place dans la mesure du possible par l'école
• Démarche autonome de l'élève pour informer ses enseignants
• Temps supplémentaires organisés par l'école pour les sessions d'épreuves de fin d'année et d'examens de certificat
• Mesures de soutien inscrites dans la base de données scolaires pour un suivi en cas de réorientation

Quelques aménagements spécifiques de soutien

• Mise à disposition d’un guide de relecture (listes des règles grammaticales et syntaxiques)
• Entretien individuel sur la base de textes rédigés par l'élève
• Utilisation autorisée dans toutes les disciplines où le français est évalué, durant toute l'année et aux évaluations de fin d'année
• Possibilité d'adapter la forme du guide en mathématiques et en langues mais seulement de manière ponctuelle (pas en session d'examens) ; avec validation préalable de l'enseignant concerné

Temps supplémentaire (maximum un tiers lors des évaluations)

• Utile pour la relecture
• Mise en place individualisée en cas d'impossibilité horaire de l'élève et/ou de l'enseignant

Session d'épreuves de fin d'année et d'examens de certificat

Avant la session

• Attestation individuelle : à vérifier !
• Guide de relecture à faire signer par l'enseignant de français

Pendant la session

• Attestation à présenter au surveillant
• Examens oraux : temps supplémentaire prévu pendant le temps de préparation
• Examens écrits : horaires spécifiques pour éviter le changement de salle

Article 1 – Cadre institutionnel

1. Selon le point 2.3.2 du PEC CDIP pour les ECG du 9 septembre 2014, le TPC fait partie intégrante de la formation ECG.
2. Selon l’art. 7 du règlement relatif à l’école de culture générale (RECG), « un TPC préparé et présenté pendant la formation est obligatoire. Il permet à l’élève de démontrer sa capacité à mener et à présenter de façon autonome une recherche approfondie dans les domaines d’études de la formation générale ou dans le domaine professionnel envisagé (…) Il fait l’objet d’une évaluation chiffrée. »
3. Selon le point 2.4 du PEC ECG genevois édition 2011, ” le calendrier global [du TPC] (…) s’étend sur une durée d’un an, à cheval sur la 2^e et la 3^e année “.

Article 2 – Commission faîtière (COFA)

1. Par délégation de la Direction, une commission faîtière (COFA) fixe le calendrier de la réalisation du TPC, contrôle la validation des sujets et des projets, produit les documents de référence, assure la mise en cohérence des pratiques des MA, veille à l’application des critères d’évaluation et peut participer de droit au jury de soutenance.
2. La COFA est composée d’au moins un membre de la Direction, qui en assure la présidence, ainsi que d’enseignants désignés par la Direction. Le président de la COFA assure le lien avec la Direction.

Article 3 – Maîtres accompagnants (MA)

1. La désignation des MA est de la responsabilité de la COFA. Tout maître peut se voir confier cette responsabilité.
2. Un maître accompagnant supervise au maximum huit TPC.
3. La Direction décide des modalités de répartition des travaux entre les maîtres accompagnants et valide cette répartition.
4. Le choix du juré est de la responsabilité du MA. Le juré est un enseignant de l’établissement. Le choix d’un juré extérieur à l’établissement doit faire l’objet d’une demande à la Direction.

Article 4 – Accompagnement des TPC

1. Les modalités et les consignes précises relatives à l’élaboration et à la soutenance du TPC figurent dans le guide méthodologique de l’élève.
2. Le nombre d’entretiens individuels tout au long du suivi (en deuxième et troisième année) est au minimum de six.
3. Le MA et l’élève prennent contact, selon les modalités établies par la COFA de l’établissement, pour fixer conjointement les échéances intermédiaires. Le MA s’assure que le travail est effectué de manière régulière.
4. Lors de leur premier entretien, le MA s’assure de la bonne compréhension des documents d’accompagnement par l’élève. Par ailleurs, le MA explicite les objectifs et leur évaluation, ainsi que le mode de collaboration qui comprend notamment :

• les principales échéances
• les modalités de rencontre et de contact
• le rôle de l’élève et du maître accompagnant
• la présentation du cadre général dans lequel l’évaluation sera effectuée : la pondération de l’évaluation finale (cf. article 5), les critères d’évaluation de la démarche et du dossier.

5. Les entretiens font l’objet d’une fiche d’entretien cosignée par l’élève et le MA. Cette fiche d’entretien indique, entre autres, le niveau d’atteinte des objectifs préalablement fixés et décrit les nouveaux objectifs à atteindre. Il mentionne également les questions abordées, les remarques formulées, les corrections nécessaires s’il y a lieu, les rendez‐vous manqués ainsi que leurs motifs.
6. La remédiation fait partie du processus d’élaboration du TPC. Avant la reddition définitive, l’élève remet au MA une version provisoire du dossier écrit, permettant au MA de demander les compléments ou modifications et, le cas échéant, les améliorations formelles indispensables à la lisibilité du TPC.
7. Avant la présentation orale, le MA fournit à l’élève les critères d’évaluation de la soutenance ainsi que des indications méthodologiques destinées à l’aider à préparer sa présentation.
8. En cas de non‐respect des échéances de manière répétée, le MA en informe l’élève par écrit, avec copie à la COFA. Ensuite, l’élève a la responsabilité de reprendre contact avec le MA. Si nécessaire, la COFA peut convoquer l’élève à un entretien.

Article 5 – Evaluation

1. L’évaluation certificative finale du TPC est notée sur une échelle allant de 1 à 6, au dixième. Le seuil de suffisance est atteint à la note 4.0. Cette note prend en compte les trois composantes du travail selon la pondération suivante :

• démarche 25%
• dossier (ou production): 50%
• soutenance : 25%

2. La note du TPC compte comme une discipline à part entière pour l’obtention du Certificat de Culture Générale (cf. art. 29 lettre f RECG).
3. La démarche est évaluée en points après la reddition du TPC par le maître accompagnant qui tient compte du respect du cadre de travail (1/3), de la mise en place de méthodes de travail (1/3) et de la constitution d’un corpus de références (1/3).
4. Le jury est composé du MA et du juré.
5. Le juré ne peut pas suivre plus de huit TPC.
6. Le dossier écrit (ou la production pour les TPC création) dans sa version définitive est évalué en points par chaque membre du jury selon les critères de la grille d’évaluation du TPC.
7. La soutenance se déroule devant le jury : chaque membre du jury tient compte, dans son évaluation en points, de la maîtrise du sujet dont le candidat fait preuve (1/3), de sa compétence à rendre compte de sa démarche de travail (1/3) et de sa compétence à communiquer oralement (1/3).
8. Les critères de la grille d’évaluation du TPC servent de référence dans l’accompagnement du travail comme dans l’évaluation certificative finale.
9. Le MA et le juré complètent et signent la grille d’évaluation détaillée et récapitulative du TPC. Le MA rend l’original et une copie de cette grille à la COFA dans les délais impartis. Le MA et le juré ne transmettent aucune information chiffrée ou commentée à l’élève.
10. L’élève reçoit sa note de TPC et une copie de la grille d’évaluation lors de la réception de son bulletin scolaire de fin d’année.

Article 6 – Reddition du dossier

1. L’élève rend son dossier (ou sa production pour les TPC création) en version papier et numérique, selon la procédure en vigueur.
2. L’accusé-réception du dépôt de la version numérique doit impérativement accompagner la version papier du travail pour que l’évaluation puisse être faite.
3. L’élève qui rend son dossier en version papier et numérique (ou sa production pour les TPC création) avec un jour de retard voit le total de points obtenus au dossier divisé par deux.
4. L’élève qui rend son dossier (ou sa production pour les TPC création) avec plus d’un jour de retard ne peut pas se présenter à la soutenance et voit son TPC annulé (note 1).

Article 7 – Soutenance

1. Si l’élève arrive en retard à sa soutenance, sa durée en est réduite d’autant.
2. Si l’élève arrive après son temps de passage, il est considéré comme absent et perd l’intégralité des points de la soutenance, sauf s’il a dûment annoncé son absence et fourni un certificat médical selon les détails prévus à l’article 8 alinéa 3.

Article 8 – Certificats médicaux et justificatifs officiels

1. Un certificat médical ou autre justificatif officiel ne peut excuser la non‐reddition du TPC dans les délais. Le cas échéant, il appartient à l’élève de mandater une personne chargée de rendre le TPC à sa place.
2. En cas de maladie avérée et/ou d’une hospitalisation d’une durée minimale de trois semaines consécutives, l’élève peut adresser à la COFA au moins deux semaines avant le délai de reddition du dossier une demande écrite de délai supplémentaire.
3. Toute absence à la soutenance doit être annoncée au secrétariat avant 8h00 et justifiée par un certificat médical fourni au secrétariat le jour‐même avant 17h00.

Article 9 – Fraude et plagiat

1. Selon l’art. 28, al.1 (REST C 1 10.31) « Toute fraude ou tentative de fraude, tout plagiat ou toute tentative de plagiat entraîne l’annulation du travail au cours duquel il a lieu (note 1). »
2. Selon l’art. 28, al.3 (REST C 1 10.31) ) : « Est considéré comme un plagiat le fait d’utiliser en son nom tout travail élaboré par un tiers, tel qu’un texte ou une œuvre visuelle ou sonore, sans en signaler la source. »
3. Selon l’art.34 A (1), (RECG C 1 10 70) : “Toute fraude ou tentative de fraude, tout plagiat ou tentative de plagiat entraîne l’annulation du travail personnel.“
4. Selon l’art.34 A (1), (RECG C 1 10 70) : “La direction de l’établissement impose un nouveau travail personnel, qui doit être effectué selon le calendrier de la volée suivante. Après avoir rendu et soutenu le nouveau travail et en cas de réussite de la session d’examens, l’élève obtient le certificat au plus tôt au mois de juin de l’année suivante.”
5. La COFA effectue un contrôle du plagiat en analysant le TPC, notamment en tenant      compte des En cas de plagiat avéré, l’élève ne peut pas se présenter à la    soutenance et voit son travail annulé (note 1).

Article 10 – Elèves redoublant leur 3e année et élèves transférés

1. L’élève redoublant sa 3^e année et ayant obtenu une note suffisante (supérieure ou égale à 4.0) est dispensé de refaire son TPC.
2. L’élève redoublant sa 3^e année et ayant obtenu une note insuffisante (< 4.0) doit reprendre l’ensemble du processus de la rédaction du TPC de la fiche de projet à la soutenance. Il peut, à titre exceptionnel et par demande dûment motivée à la COFA, avant le 15 juillet, être autorisé à conserver son thème. Dans tous les cas, il doit changer de sujet et de problématique.
3. L’élève transféré du Collège de Genève et ayant obtenu une note suffisante (supérieure ou égale à 4.0) à son travail de maturité (TM) voit sa note reconnue à condition d’avoir remis à la COFA la copie du procès-verbal du TM dès l’inscription à l’ECG et au plus tard à la date de la rentrée scolaire.