Règlements - Procédures

Chaque élève s’engage à respecter ces règles de vie ; en cas de non-respect, des sanctions seront prises.

N.B. : chaque élève doit en tout temps être en possession de sa carte d’élève.

CADRE DE VIE A L'ECG HENRY-DUNANT

Procédure en cas de désaccord avec un maître : consigne élève

Que doit faire un élève qui n'est pas d'accord avec un membre du corps enseignant ?

• Aller voir l'enseignant concerné à la fin du cours afin de signifier son désaccord de façon calme et respectueuse.
• Ensuite, et en cas de besoin, s'adresser au maître de groupe (MG) qui s'assurera, avant d'entendre l'élève, que l'enseignant concerné a été informé de cette démarche.
• Si besoin, le MG portera la situation à la connaissance du répondant direction qui prendra en charge le dossier.
• En dernier recours seulement, demander un entretien au répondant direction.

En cas de non-respect, tout enseignant rappelle l’élève à l’ordre. En dehors de la classe, si ce dernier n’obtempère pas, lui demander sa carte d’élève, l’apporter au secrétariat qui transmet l’information et la carte au répondant-direction concerné pour sanction.

Si l’élève ne peut prouver son identité (ni carte d’élève, ni carte d’identité) ou refuse de la donner, aller chercher une personne de la direction.

1. Fréquentation scolaire

Le Règlement de l'enseignement secondaire prévoit que

• "La participation aux cours est obligatoire." (art. 42 REST - C1 10.31) ;
• "Seuls les élèves qui ont suivi régulièrement les cours de la dernière année sont admis aux examens du certificat de l'école de culture générale" (art. 33 RECG - C1 10.70) ;

• "L'octroi d'un redoublement n'est pas un droit" (art. 31 REST - C1 10.31) ; la décision de la direction dépend notamment des résultats et de la fréquentation régulière des cours.

  .

2.   En cas d'absence (hors évaluations) :

• Tout élève qui a été absent doit fournir une excuse signée par les répondants légaux.
• A son retour, l’élève dépose le formulaire d'excuse au secrétariat ou le donne à son MG.
• En cas de rendez-vous médical ou de convocation officielle, l’élève joint le justificatif à son excuse.
• Lorsqu'une absence se prolonge plus de deux jours, les répondants légaux avertissent le maître de groupe. En cas d’absence pour maladie, un certificat médical est exigé dès le troisième jour d'absence. Un certificat médical ne doit pas être rétroactif.
• L’élève absent rattrape les contenus et les évaluations manqués. En cas d'absence lors d'une épreuve, veuillez-vous référer à la rubrique « Travaux à refaire ».

2. a. Absence aux cours pour lesquels il n'y a pas de travaux à refaire (arts, laboratoires, EP, EPi)

Ces cours peuvent faire régulièrement l'objet d'une note. Ainsi, les élèves absents à un ou plusieurs cours sont tenus de voir avec leur enseignant comment et quand rattraper ce qui a été fait en classe, sachant que des séances de rattrapage pourront être organisées au sein de l'école. L'élève fait lui-même les démarches auprès de son enseignant, faute de quoi la note 1.0 lui sera attribuée pour les travaux non effectués.

Par ailleurs, un CM est exigé pour chaque labo manqué.

2. b. Absence à l'inscription de la journée sportive 2^e et 3 ^e année

L'élève qui ne s'inscrit pas pendant les séances officielles d'inscriptions (récréations) aura 8 heures d'absences non motivées dans MEMO et n'aura pas la possibilité de s'inscrire ultérieurement.

2. c. Absence pour effectuer un stage

Dès que possible, l’élève est tenu d’informer le MG de son absence pour des stages. Son MG pourra ainsi l'excuser et l'autoriser à refaire les travaux effectués pendant son absence. Se référer à la rubrique « Travaux à refaire », chap. 5.6.

3. Excuses des élèves majeurs

Les élèves majeurs ont la possibilité de motiver leurs absences en fournissant :

• soit une attestation officielle (CM, ordre de marche, rendez-vous médical, etc.) jointe au formulaire d'excuse habituel ; 
• soit une excuse des parents (sauf en cas de signature d’une déclaration de majorité)

Les élèves ayant signé une déclaration de majorité ont la possibilité d'excuser leur absence, deux par année scolaire pour 2 jours consécutifs au maximum.

Procédure AN

Pas de « remise à zéro » en début de 2^e période.

• Chaque étape doit, en principe, être respectée. Les cas exceptionnels sont soumis au RD.
• Un élève qui atteint les 40 heures d'absence non excusées se voit interdire temporairement l'accès à la session d'épreuves ou d’examens de fin d'année. Un courrier lui est adressé pour lui signifier qu'il pourra réintégrer la session à trois conditions :

1. Présentation d’une lettre de motivation argumentée dans le délai imparti,
2. Assiduité aux cours (pas d’AN),
3. Bon comportement.

4. Certificat de ponctualité et d'assiduité

Un certificat de « PONCTUALITÉ et D'ASSIDUITE » est délivré à la fin de l’année scolaire aux élèves qui n’ont aucun renvoi de comportement (0 RV) et qui ne cumulent pas plus de :

• 10 heures d’absence excusées (AX) dans l’année
  Les heures manquées pour des stages, cautionnées par un CM ou une convocation officielle, ne sont pas comptabilisées dans ces 10 heures ;
• 5 DO / AT
• 0 AN

Dates des sessions pour les travaux à refaire

Tous les mercredis du 18 septembre 2024 au 4 juin 2025 (compris), dès 13h20.

Selon la décision du maître de discipline, lorsqu'un élève est absent à une évaluation, deux possibilités se présentent :

• Pour les évaluations d'une durée égale ou inférieure à 50 minutes : rattrapage en classe dès le retour de l'élève.

• Pour les évaluations d'une durée supérieure à 50 minutes : inscription à une session de travaux à refaire.

Etant donné que les élèves qui refont un travail disposent de plus de temps de préparation que les autres, le travail à refaire est en principe plus difficile que le premier.

En cas d'absence à une évaluation, l'élève se voit attribuer provisoirement la note 1. Il doit entreprendre les démarches nécessaires décrites ci-dessous dans les délais pour refaire son travail, sinon, la note 1 sera définitive pour la période en cours (semestre, trimestre).

Pour toutes les évaluations

Justifier une absence à une évaluation

• Comme pour toute absence, le jour de son retour à l'école, l'élève dépose au secrétariat son formulaire d'excuse complété qui sera transmis au MG.

• Si l'élève est malade ou ne peut pas venir à l'école, il doit respecter un délai maximum d'une semaine à partir de la date de l'absence pour transmettre son formulaire d'excuse et les éventuelles pièces-jointes par voie électronique ou par porteur à son MG. En cas de transmission par voie électronique, l'élève déposera les originaux au secrétariat pour transmission au MG dès son retour en classe. 

Pour des évaluations d'une durée supérieure à 50 minutes

• Après deux absences excusées par les représentants légaux suite à des évaluations annoncées, l'élève est tenu de joindre à son formulaire un justificatif officiel. Pour être valable, ce document destiné à excuser une absence à un travail annoncé doit être daté du jour de l'épreuve prévue ou, au plus tard, du lendemain de cette date. Un certificat médical dont la durée de validité est inférieure à une demi-journée ne sera pas accepté.

• S'inscrire à une session de travaux à refaire

  • Lorsque l'excuse est validée, l'élève se procure au secrétariat une enveloppe vide de travaux à refaire et la complète avec son maître de discipline dès son retour au cours. Le maître de discipline décide de la date du travail à refaire, l'élève date et signe l'enveloppe, attestant ainsi qu'il a pris connaissance de cette date. Il note cette date dans son agenda (aucune convocation ne lui sera envoyée sauf en cas de convocation par e-mail).

  • Passé le délai d'une semaine après la date de l'absence, si l'élève n'a pas présenté d'enveloppe de travaux à refaire, son maître de discipline a la possibilité de l'inscrire à la prochaine session de travaux à refaire possible et lui envoie une convocation par e-mail sur son adresse eduge. L'élève est tenu de consulter régulièrement sa boîte aux lettres eduge pour savoir s'il est convoqué à une session, auquel cas il doit se rendre disponible.

  • L'élève peut s’inscrire à trois travaux à refaire au maximum à la même date. Le cas échéant, l'élève sera convoqué en début de session, soit à 13h20, même s'il a une cinquième heure de cours.

  • Il consulte la liste des élèves inscrits (avec l’indication des horaires) affichée à côté du secrétariat le mardi précédant la session à partir de 13h20. Aucune modification d'heures n'est possible.

  • Il se présente obligatoirement à la session des travaux à refaire avec un document officiel avec photo permettant son identification. Les versions électroniques (photo sur le natel) ne sont pas acceptées.

EXAMENS ET EPREUVES DE FIN D'ANNEE A REFAIRE

Pour tous les examens et épreuves de fin d'année, l'élève malade a l'obligation d'appeler le secrétariat avant 8h00 et de fournir un certificat médical le même jour avant 17h00 ou au plus tard le lendemain avant 17h00 (dernier délai), faute de quoi la note 1.0 lui sera attribuée.

Dans la mesure du possible, la direction convoque les élèves qui ont manqué un ou plusieurs examens ou épreuves de fin d'année afin qu'ils puissent les rattraper avant la remise des notes du mois de juin.

Lorsqu'il n'est pas possible de rattraper tous les examens et/ou épreuves de fin d'année avant la remise des notes du mois de juin, pour des raisons de santé avérées, les élèves sont convoqués à une session spéciale qui se déroule en août, une semaine avant la rentrée scolaire. Toutefois, il ne pourra pas confirmer son inscription à la maturité spécialisée fin juin, et devra par conséquent s'y inscrire l'année suivante.

1.  But du règlement

Le présent règlement a pour but de préserver une ambiance propice à l'étude dans l'établissement.

2.  Attentes de l'école par rapport aux élèves

Selon le règlement de l'enseignement secondaire, la direction et le corps enseignant doivent pouvoir attendre des élèves l'observation des règlements, la ponctualité et le respect d'autrui. Ils doivent pouvoir aussi compter sur la collaboration des parents.

Règlement de l'enseignement secondaire II (REST C 1 10.31)

Art. 41      Principes

¹ Les élèves doivent observer les lois et les règlements de l'ordre juridique suisse ainsi que la réglementation propre à leur établissement.

² Les représentants de l'autorité scolaire, au sens de l'article 115 de la loi sur l'instruction publique, doivent pouvoir compter sur la collaboration des parents.

³ Les élèves qui enfreignent les règles, soit intentionnellement, soit par négligence, commettent une faute disciplinaire et peuvent faire l'objet d'interventions pédagogiques et/ou d’une sanction disciplinaire, selon la gravité de l'infraction.

3. Comportement

II est attendu de chaque élève le respect des règles énoncées dans le document « CADRE DE VIE à l’ECG HENRY-DUNANT ».

Si ces règles de comportement ne sont pas respectées, l'école applique des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion.

En cas de dégâts volontaires au bâtiment et/ou mobilier, le responsable devra payer les frais de réparation. Il s'exposera à des sanctions qui seront prises par la direction de l'école.

4.   Mesures disciplinaires pouvant être prises, modulables selon la gravité des cas

Renvois de cours pour comportement inadéquat 
(perturbation du cours, désobéissances, non-respect du règlement…)

Arrivées tardives (AT), devoirs non faits et oublis (DO)

• Absence à une consigne de nettoyage sans excuse valable = ½ journée d'exclusion.

Comportements inadéquats

5.   Dispositions particulières concernant les exclusions de l'école

• L'élève faisant l'objet d'une exclusion n'est pas admis en cours en dehors des évaluations annoncées (y compris les laboratoires) pour lesquelles il doit se présenter en classe. 

•  En cas d'absence non motivée à une évaluation, la note de 1.0 est attribuée et ce y compris en période d'exclusion.

• Lorsqu'une évaluation n'a pas été annoncée préalablement à l'exclusion, l'élève est autorisé à la refaire.

6.    Identification d’élèves

• Dans le périmètre de l’école, chaque élève doit être en possession de sa carte d’élève  (avec photo récente et tampon de l'école) et il doit la présenter à tout adulte qui la lui demande. En cas de perte, il doit en faire établir une nouvelle. Un montant de frs 10.- sera demandé.

• A défaut, notamment en cas de refus, tout adulte se réserve le droit de prendre en photo l’élève, en cas de suspicion de non-respect des règlements ou d’infraction pénale, afin de permettre à la Direction de l'identifier.

Pour toute absence prévue dont le motif est impératif (mariage dans la famille, fête religieuse, examen pour le permis de conduire, convocation au recrutement, etc.), une demande de congé dûment motivée (avec photocopie des justificatifs) doit être adressée au répondant-direction, au minimum 15 jours avant la date du congé demandé.

Une demande adressée hors délai ou insuffisamment motivée pourra être refusée. Dans ce cas les absences figureront comme des AN et pourront faire l'objet de sanctions. Si l'élève a manqué un travail annoncé pendant une absence injustifiée, il se voit attribuer la note de 1.0.

La direction de l'école se réserve le droit de ne pas accorder la totalité du congé demandé par les parents.

IMPORTANT : conformément aux directives émises par la Direction Générale de l'Enseignement Secondaire II :

• il n'est pas possible de prolonger ou d'anticiper les vacances officielles,
• aucun congé ne peut être accordé lors des épreuves de fin d’année ou lors des examens de certificat,
• un seul congé pourra être accordé dans le cursus de l’ECG.

Etre majeur à 18 ans implique que l'élève est contribuable et qu'il est soumis à la loi fédérale d'assurance maladie qui prévoit une réduction de primes pour les assurés modestes.

Le Service de l'assurance-maladie, route de Frontenex 62, tél. 022 / 546 19 00 est à disposition pour tout renseignement complémentaire.

Déclaration de majorité

Selon une directive de la DGESII du 01.12.2008, "les écoles continuent à informer les parents de la scolarité de leur enfant lors du passage à la majorité de ce dernier".

Si l’élève s’oppose à cette mesure, il doit alors entreprendre une démarche auprès de son RD en remplissant et signant un formulaire. Selon sa situation, l’élève peut demander à ce que ses parents ne soient plus informés de sa scolarité.

Ce document peut être obtenu par l’élève auprès du répondant-direction concerné. Ce dernier rappelle les devoirs, obligations et droits des élèves avant de lui transmettre cette fiche et prend note des raisons pour lesquelles l’élève souhaite que l’école n’informe plus ses parents de sa scolarité. La mesure est valable pour une année scolaire, une nouvelle demande devra être faite pour l'année suivante le cas échéant. L'original du document reste dans le dossier de l'élève au secrétariat de l'école. L'élève concerné ne peut plus fournir d'excuse signée par ses parents.

Déclarations d'accident

Les élèves doivent déclarer ou faire déclarer au secrétariat tout accident survenant :

• à l'école ;
• sur le trajet du domicile à l'école et vice-versa ;
• au cours d'excursions, visites, sorties, camps organisés par l'école ;
• dans le cadre d'un stage intra certificat dûment annoncé à l'école au préalable.

Télécharger la déclaration d'accident

Les parents de l'élève accidenté adresseront les factures de médecin ou autres à l'assurance-accidents de l'élève qui leur fera parvenir un décompte. Il sera envoyé par les parents à :

Allianz Suisse Assurance,
section écoles,
Avenue du Bouchet 2
Case postale 40
1211 Genève 28
Tél. 058 358 35 71/72

A) Emolument pour fourniture de matériel

Conformément aux articles 53 et 54 de la Loi sur l'instruction publique (LIP), une participation financière forfaitaire est demandée aux élèves pour certains matériels et fournitures (principalement les frais d'affranchissement, de photocopie et de petits matériels pédagogiques). Cette participation fait l'objet d'une facture de CHF 60.- adressée au domicile de l'élève au mois de novembre, facture qu'il faut régler dans les 30 jours. 

B) Emoluments pour duplicata

Les duplicatas de documents officiels demandés par les élèves en cours d'année sont facturés comme suit :

Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B (REST) C 1 10.31

Art. 39 Recours hiérarchique

1. Les décisions d'une direction d'un établissement des degrés secondaire II ou tertiaire B (ci-après : établissement), ou d’une autre subdivision du département dispensant une formation au sens de l’article 2C, peuvent faire l'objet d'un recours en première instance auprès de la direction générale de l'enseignement secondaire II. Le recours lui est adressé par écrit dans un délai de 30 jours dès la communication de la décision.(4)
2. Demeurent réservées les voies de droit relatives aux décisions de l’office pour l’orientation, la formation professionnelle et continue, prévues aux articles 48, 82, alinéa 6, et 83 de la loi sur la formation professionnelle, du 15 juin 2007.
3. Les notes scolaires ainsi que l'évaluation, chiffrée ou non, d'un travail ou d'un stage ne peuvent être revues par l'autorité de recours. Elles ne peuvent pas faire l'objet d'un recours, sauf pour motif d'illégalité ou d'arbitraire dans les cas suivants :
   1. non-promotion;
   2. attribution d'une note ou appréciation insuffisante, annuelle ou de promotion, reprise ultérieurement comme note ou appréciation de diplôme ou de certificat final. Le délai de recours court dès la communication de la note ou de l'appréciation.
4. Lorsque le recours porte sur le résultat de travaux écrits, les requérants peuvent consulter les travaux qui font l'objet du recours.
5. L'autorité qui a pris la décision doit la reconsidérer dans les cas visés par la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985. Art. 40

Recours à la chambre administrative de la Cour de justice

Le recours à la chambre administrative de la Cour de justice est ouvert contre les décisions de la direction générale de l’enseignement secondaire II et celles de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue.

Le délai de recours est de 30 jours pour les décisions finales et de 10 jours pour les décisions incidentes.

• Français (écrit)
• Allemand (écrit)
• Anglais (écrit)
• Italien (écrit)
• Mathématiques (écrit)

Epreuves de fin de 2e année

Règlement relatif à l’école de culture générale (RECG) C 1 10.70

Art. 27 Disciplines faisant l’objet d’un examen final

1. Pour l’obtention du certificat d'école de culture générale, des examens ont lieu dans les disciplines fondamentales de formation générale suivantes :

1. français (écrit et oral);
2. langue seconde 1 : allemand, italien ou anglais (écrit et oral);
3. langue seconde 2 : allemand, italien ou anglais (écrit et oral);
4. mathématiques (écrit).

2. Les trois examens en relation avec les domaines professionnels ont lieu dans les disciplines suivantes :

 Arts et design

• histoire de l’art (écrit);
• ateliers arts et design (pratique et oral);
• projets design (oral);

 Communication et information

• gestion et comptabilité (écrit);
• numérique et société (pratique ou écrit);
• sociologie des médias (écrit);

 Musique

• histoire de la musique (écrit);
• ateliers musique (pratique et oral);
• solfège (écrit et oral);

 Pédagogie

• chimie (écrit);
• physique (écrit);
• psychologie (oral);

 Santé

• biologie (écrit);
• chimie (écrit);
• physique (écrit);

 Théâtre

• histoire du théâtre (écrit);
• ateliers théâtre (pratique et oral);
• culture théâtrale et dramaturgie (écrit);

 Travail social

• géographie (écrit);
• histoire (écrit);
• sociologie (écrit).

Absence à une épreuve ou à un examen

Toute absence lors d'une épreuve de fin d'année ou d'un examen doit obligatoirement être annoncée le jour même avant le début de l'examen au secrétariat uniquement

(022/388 59 00) et justifiée par un certificat médical qui doit être adressé au secrétariat le jour même avant 17h00 ou au plus tard le lendemain avant 17h00 (dernier délai). L'absence de ce certificat et/ou l'oubli de l'annonce de l'absence avant le jour même de l'examen ou l'épreuve concerné entraîne la note 1.0.

Retard à une épreuve ou à un examen

Épreuve écrite :

• retard de moins de 30 minutes : l'élève est admis par le surveillant ou la surveillante ;
• retard de plus de 30 minutes : l'élève est envoyé au secrétariat et le répondant direction concerné décide de son admission ou non à l'épreuve. Au-delà de la moitié de la durée de l'épreuve, l'élève n'est plus admis et obtient la note 1.0.
• aucun élève ne peut quitter la salle d'examen avant la moitié de la durée de l'examen.

Dans les cas d'arrivées tardives, l'élève n'a droit à aucune compensation de temps.

Épreuve orale :

Si l'élève arrive :

• en retard pendant son temps de préparation, son temps de préparation est réduit d'autant ;
• après le temps de préparation mais pendant son temps de passage, il passe son oral sans préparation ;
• après son temps de passage, il est considéré comme absent et obtient la note 1.0.

Aucun CM fourni par l'élève ne sera accepté comme justificatif de retard 

Fraude lors des examens et/ou des épreuves de fin d'année :

Règlement REST C1.10 31

Art. 28 Fraude et plagiat

¹ Toute fraude ou tentative de fraude, tout plagiat ou toute tentative de plagiat entraîne l'annulation du travail au cours duquel il a lieu (note 1) et, le cas échéant, une intervention pédagogique et/ou une sanction disciplinaire.
² Sont notamment considérées comme de la fraude la violation des consignes ou encore la détention d'un matériel ou d'un objet non autorisé.
³ Est considéré comme un plagiat le fait d'utiliser en son nom tout travail élaboré par un tiers, tel qu'un texte ou une œuvre visuelle ou sonore, sans en signaler la source.
⁴ Toute fraude ou tentative de fraude, tout plagiat ou toute tentative de plagiat dans le cadre de la procédure de qualification peut entraîner l'échec au titre.

En cas de fraude ou de tentative de fraude, le surveillant ou la surveillante avertit l'élève et laisse finir le travail. Le surveillant ou la surveillante saisit tous les documents et pièces à conviction. Il rédige un bref rapport établissant les faits en indiquant les mesures prises en classe. A la fin de la surveillance, le surveillant ou la surveillante remet au secrétariat le rapport accompagné des pièces justificatives. Le secrétariat remet tous les documents au répondant direction concerné.

Pour être admissible de préparatoire en 1^e année de l’École de culture générale, l’élève doit obtenir les tolérances minimales suivantes :

1. Une somme supérieure ou égale à 12,0 entre le français, les mathématiques et l’anglais,
2. Au maximum 2 notes inférieures à 4,0 parmi l’ensemble des disciplines,
3. Au maximum une note inférieure à 4,0 pour le français ou les mathématiques,
4. Une moyenne générale égale ou supérieure à 4,0 pour l’ensemble des disciplines.

Art. 17      Regroupements de disciplines de 1^re année

Les notes annuelles pour les regroupements de disciplines de 1^re année se calculent de la manière suivante :

                 Sciences expérimentales, informatique

                 Sciences humaines et sociales

                 Disciplines artistiques

Art. 18      Conditions de promotion de 1^re année en 2^e année

¹ Est promu l’élève qui obtient la note annuelle de 4,0 au moins pour chacune des disciplines non regroupées et pour chaque regroupement de disciplines.

² Est promu par tolérance l’élève dont les résultats satisfont aux conditions suivantes :

a)  une moyenne générale égale ou supérieure à 4,0;

b)  au maximum 2 notes inférieures à 4,0;

c)  la somme des écarts à 4,0 des notes insuffisantes ne doit pas dépasser 1,5.

³ Restent réservées les dispositions concernant la promotion par dérogation, définies à l'article 30 du règlement de l’enseignement secondaire II et tertiaire B, du 29 juin 2016.

Art. 20      Regroupements de disciplines de 2^e année

¹ La note annuelle pour le regroupement sciences humaines de 2^e année dans les domaines professionnels arts et design, communication et information, musique, santé et théâtre se calcule de la manière suivante :

² La note annuelle pour le regroupement sciences expérimentales de 2^e année dans le domaine professionnel pédagogie se calcule de la manière suivante :

Art. 21      Conditions de promotion de 2^e année en 3^e année

¹ Est promu l’élève qui obtient la note annuelle de 4,0 au moins pour chacune des disciplines non regroupées et pour chaque regroupement de disciplines.

² Est promu par tolérance l’élève dont les résultats satisfont aux conditions suivantes :

a)  une moyenne générale égale ou supérieure à 4,0;

b)  au maximum 3 notes inférieures à 4,0;

c)  la somme des écarts à 4,0 des notes insuffisantes ne doit pas dépasser 1,5.

³ Restent réservées les dispositions concernant la promotion par dérogation, définies à l'article 30 du règlement de l’enseignement secondaire II et tertiaire B, du 29 juin 2016.

Il est important de souligner que plusieurs notes obtenues en 2^e année comptent une première fois pour la promotion en 3^e année et une deuxième fois, à la fin de la 3^e année, pour l’obtention du certificat.

 Examens finaux et obtention du certificat d'école de culture générale

Art. 24      Certificat d'école de culture générale

¹ Le certificat d'école de culture générale est obtenu dans l'un des domaines professionnels suivants : arts et design, communication et information, musique, pédagogie, santé, théâtre ou travail social.

² Le certificat d'école de culture générale comprend 12 notes décrites aux articles 25 et 26, quel que soit le domaine professionnel suivi.

Art. 25      Disciplines fondamentales de formation générale comptant pour le certificat d'école de culture générale

¹ Les disciplines fondamentales de formation générale dont les notes comptent pour le certificat d'école de culture générale sont les suivantes :

a)  français;

b)  langue seconde 1 : allemand, italien ou anglais;

c)  langue seconde 2 : allemand, italien ou anglais;

d)  mathématiques;

e)  sciences expérimentales;

f)   sciences humaines (philosophie);

g)  arts;

h)  travail personnel.

² La note de sciences expérimentales correspond à la moyenne annuelle de fin de 2^e année pour tous les domaines professionnels, à l'exception des domaines professionnels pédagogie et santé, pour lesquels la note annuelle de fin de 3^e année est prise en compte.

³ La note d'arts correspond à la moyenne annuelle de fin de 2^e année pour tous les domaines professionnels, à l'exception des domaines professionnels arts et design, musique et théâtre, pour lesquels la note annuelle de fin de 3^e année est prise en compte.

Art. 26      Disciplines spécifiques préprofessionnelles comptant pour le certificat d’école de culture générale

Les disciplines spécifiques préprofessionnelles comptant pour le certificat d'école de culture générale sont les suivantes :

a)  pour le domaine professionnel arts et design :

1° atelier 1 « expérimentation »,

2° atelier 2 « réalisation »,

3° histoire de l'art,

4° projets design,

5° art contemporain (1/2) et dessin-graphisme (1/2);

b)  pour le domaine professionnel communication et information :

1° atelier langue et culture (1/2) et multimédias (1/2),

2° numérique et société,

3° gestion et comptabilité,

4° sociologie des médias;

c)  pour le domaine professionnel musique :

1° atelier 1 « pratique instrumentale »,

2° atelier 2 « traitement de son »,

3° histoire de la musique,

4° solfège,

5° culture musicale et numérique (1/2) et composition musicale (1/2);

d)  pour le domaine professionnel pédagogie :

1° biologie et science de l'environnement,

2° chimie,

3° physique,

4° sciences humaines : histoire (1/2) et géographie (1/2),

5° psychologie;

e)  pour le domaine professionnel santé :

1° biologie,

2° chimie,

3° physique,

4° calcul médical,

5° psychologie;

f)   pour le domaine professionnel théâtre :

1° atelier 1 « interprétation 1 »,

2° atelier 2 « interprétation 2 »,

3° histoire du théâtre,

4° culture théâtrale et dramaturgie,

5° mouvement et chorégraphie (1/2) et création de spectacle (1/2);

g)  pour le domaine professionnel travail social :

1° géographie,

2° histoire,

3° économie politique (1/2) et société-histoire-économie (1/2),

4° psychologie (2/5) et sociologie (3/5).

Art. 27      Disciplines faisant l’objet d’un examen final

¹ Pour l’obtention du certificat d'école de culture générale, des examens ont lieu dans les disciplines fondamentales de formation générale suivantes :

a)  français (écrit et oral);

b)  langue seconde 1 : allemand, italien ou anglais (écrit et oral);

c)  langue seconde 2 : allemand, italien ou anglais (écrit et oral);

d)  mathématiques (écrit).

² Les trois examens en relation avec les domaines professionnels ont lieu dans les disciplines suivantes :

                 Arts et design

a)  histoire de l’art (écrit);

b)  ateliers arts et design (pratique et oral);

c)  projets design (oral);

                 Communication et information

d)  gestion et comptabilité (écrit);

e)  numérique et société (pratique ou écrit);

f)   sociologie des médias (écrit);

                 Musique

g)  histoire de la musique (écrit);

h)  ateliers musique (pratique et oral);

i)   solfège (écrit et oral);

                 Pédagogie

j)   chimie (écrit);

k)  physique (écrit);

l)   psychologie (oral);

                 Santé

m) biologie (écrit);

n)  chimie (écrit);

o)  physique (écrit);

                 Théâtre

p)  histoire du théâtre (écrit);

q)  ateliers théâtre (pratique et oral);

r)  culture théâtrale et dramaturgie (écrit);

                 Travail social

s)  géographie (écrit);

t)   histoire (écrit);

u)  sociologie (écrit).

³ Les dispositions internes publiées par l'école de culture générale précisent les modalités des examens, en particulier en définissant leur date, leur nature, leur forme, leur durée et leur objet, ainsi que le rôle des jurées ou jurés d’examens.

Art. 28      Disciplines enseignées en 3^e année ne comptant pas pour le certificat d'école de culture générale

Le sport et, pour le domaine professionnel pédagogie, les techniques de communication orale ne sont pas pris en compte pour l'obtention du certificat d'école de culture générale. Toutefois, les résultats obtenus dans ces disciplines figurent sur le certificat d’école de culture générale.