Droit d'auteur et plagiat

Sommaire

1. DROIT D'AUTEUR

1.1. Droit d'auteur en Suisse : généralités

Droit d’auteur et droits voisins
L’émergence d’Internet a sensibilisé le grand public à la question du droit d’auteur. Sur le Web, en effet, l’utilisation des œuvres d’autrui ne semble soumise à aucune règle. Il suffit de penser à la publication de photos de tiers sur votre site ou au téléchargement de musique sans autorisation. Ce genre d’utilisation a d’ailleurs fait l’objet de mises en garde et de procédures judiciaires. Mus par un sentiment d’insécurité, les utilisateurs s’adressent souvent à l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI). Nous constatons alors que leurs idées sur la situation juridique sont souvent erronées. Cette brochure d’information aborde les grandes lignes du droit d’auteur tout en fournissant des informations plus spécifiques sur l’utilisation d’œuvres sur Internet ainsi que dans les écoles et les entreprises. Brochure (2015) éditée par l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Document PDF (1.87 Mo).
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique
http://www.ict-21.ch/com-ict/IMG/pdf/Droit-dauteur-et-droits-voisins.pdf

Questions et réponses : droit d’auteur
Document sous forme de questions-réponses se trouvant sur le site internet commun des cinq sociétés de gestion suisses (ProLitteris, SSA, Suisa, Suissimage, Swissperform). Des réponses sont données concernant l’utilité du droit d’auteur et la question de savoir qui doit payer des redevances de droit d’auteur.
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique
http://www.swisscopyright.ch/fr/questions-et-reponses/droit-dauteur.html

Respect ©opyright ! : informations sur le droit d’auteur
Journal à numéro unique édité en 2011 par les sociétés suisses de droits d’auteurs ProLitteris, SSA, SUISA, Suissimage et Swissperform. L’objectif de ce journal est de proposer aux jeunes adultes une information attractive sur les droits d’auteurs et droits voisins en vigueur en Suisse. Parmi les thèmes abordés : l’importance du droit d’auteur pour les artistes, le téléchargement (upload/download), la copie de documents (CD/DVD/MP3…) à des fin privées, la diffusion de musique lors de manifestations, la publication de vidéos sur les réseaux sociaux, l’utilisation de texte et d’images dans un travail, le plagiat, le référencement des sources et des citations ou encore les conséquences liées au non-respect des droits en vigueur. La dernière page est consacrée à la présentation des sociétés de gestion des droits d’auteurs et des droits voisins pour la Suisse. Document PDF (3.31 Mo).
Mots-clés : droits d’auteur ; contrefaçon ; législation ; Suisse
http://epaigibsbiblio.info/netbiblio/Media/download/RespectCopyright_download.pdf

Vidéos
La Société Suisse des Auteurs (SSA) vous propose sur son site internet cinq vidéos ludiques, de moins de trois minutes chacune, sur les thèmes suivantes : les auteurs, les œuvres, les sociétés d’auteurs, la copie privée ainsi que le droit moral.
Mots-clés : droits d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; société coopérative
http://www.ssa.ch/fr/content/videos

1.2. Lois et ordonnances : législation suisse

Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d’auteur, LDA)
Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (Lois sur le droit d'auteur, LDA) du 9 octobre 1992 (Etat le 1^er juillet 2023). Sur le site de la Confédération, vous avez la possibilité de consulter les diverses évolutions et modifications de cette loi. Elle est disponible au format PDF à l’adresse suivante :
https://cutt.ly/rKWIrsC
Mots-clés : droits d’auteur ; législation ; Suisse
https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1993/1798_1798_1798/fr

Ordonnance sur le droit d'auteur et les droits voisins (Ordonnance sur le droit d’auteur, ODAu)
Ordonnance sur le droit d’auteur et les droits voisins du 26 avril 1993 (Etat le 1^er janvier 2022). Sur le site de la Confédération, vous avez la possibilité de consulter les diverses évolutions et modifications de cette ordonnance. Elle est disponible au format PDF à l’adresse suivante :
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19930114/201801010000/231.11.pdf
Mots-clés : droits d’auteur ; législation ; Suisse
https://www.fedlex.admin.ch/eli/cc/1993/1821_1821_1821/fr

1.3. Droit d'auteur et éducation

A bon droit : droit d’auteur et éducation
Brochure d’information pour le corps enseignant éditée par la Conférence des directeurs cantonaux de l’instruction publique (CDIP), ProLitteris, la Société Suisse des Auteurs (SSA), la SUISA, Suissimage et Swissperform. Après une introduction sur l’histoire du droit d’auteur, le document traite des questions de droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement et de ce qu’il est permis ou non de faire. Document PDF (125 Ko).
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; enseignement
https://www.e-media.ch/files/84/Droits%20d%27auteur/Guide_Educa_droitdauteur_2016.pdf

Droit : Aspects juridiques d’Internet à l’école : 5. Les droits d'auteur : [chapitre 5 : p. 27-36]
Guide faisant partie des educaguides édités en 2007 par le Centre suisse des technologies de l'information dans l'enseignement (CTIE). Les questions de droit en rapport avec l’usage d’Internet y sont abordées, avec un chapitre consacré au droit d’auteur. Le guide propose une présentation du droit d’auteur, de la loi fédérale qui le régit, des œuvres protégées et des utilisations qui ne nécessitent pas d’autorisation de l’auteur. Quelques exemples particuliers sont exposés à la fin du chapitre, notamment : les logiciels, les bourses d’échange, les magasins de musique en ligne, les bibliothèques et les droits d’auteur dans le cadre scolaire. Document PDF (417 Ko).
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique
https://www.giovaniemedia.ch/fileadmin/user_upload/Angebote/10588-14853-1-recht-pdf-f.pdf

Manuel : le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement
Manuel réalisé en 2010 dans le cadre du projet DICE (Digital Copyright for E-Learning) à destination des enseignants et des personnes travaillant dans le domaine de l’éducation en Suisse. Le document traite du droit d’auteur en général, avec une partie consacrée au contexte particulier de l’enseignement. Document PDF (613.29 Ko).
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; enseignement
https://archive-ouverte.unige.ch/unige:15860

Questions/réponses au sujet du droit d’auteur dans le domaine de l’éducation
Document sous forme de questions-réponses sur le droit d’auteur se trouvant sur le serveur pédagogique du secondaire 2 (EduS2) du réseau pédagogique neuchâtelois (rpn). Les questions traitent en particulier de ce qu’il est autorisé ou non de faire dans le contexte dans l’enseignement, avec parfois des exemples concrets. Document PDF (197.84 Ko).
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; enseignement
http://edus2.rpn.ch/EDUS2_Documents/EthiqueQuestionsReponses.pdf

Téléchargement : quelles limites à la liberté sur Internet ?
Fiche pédagogique réalisée en 2012 par Sylvie Jean pour le site internet E-media. L’auteur fait le point sur la situation du téléchargement illégal et propose ensuite des pistes pour des activités pédagogiques sur le sujet. Document PDF (444.40 Ko).
Mots-clés : droit d’auteur ; téléchargement
https://bdper.plandetudes.ch/uploads/ressources/4191/Telechargement_2012.pdf

TIC et étique : Problèmes et opportunités d’apprentissage : 5. l'éthique et le droit d'auteur : [chapitre 5 : p. 33-40]
Le Guide Tic et éthique : problèmes et opportunités d'apprentissage fait partie des educaguides édités en 2006 par le Centre suisse des technologies de l'information dans l'enseignement (CTIE). Les questions éthiques de l’usage des MITIC dans l’enseignement y sont abordées, avec un chapitre concernant le droit d’auteur. Le chapitre commence par une introduction sur la question du droit d’auteur dans l’enseignement et quelques définitions. Il comporte également une brève partie sur le droit d’auteur au fil de l’histoire et se termine par des exemples pratiques sous forme de réflexions éthiques autour de la question. Document PDF (1.35 Mo).
Mots-clés : droit d’auteur ; morale ; propriété littéraire et artistique ; enseignement
https://biblio.educa.ch/sites/default/files/guide_ethik_fr_lang.pdf

1.4. Sociétés suisses des droits d'auteurs et des droits voisins

ProLitteris
ProLitteris est la société suisse de droits d’auteur pour l’art littéraire et plastique. Organisation à but non lucratif, fondée en 1974, celle-ci gère notamment les droits d’auteurs des écrivains, des journalistes, des plasticiens, des photographes ou encore des éditeurs.
Mots-clés : droits d’auteur ; société coopérative ; Suisse
https://prolitteris.ch/fr/

SSA : société suisse des auteurs
Site internet de la Société Suisse des Auteurs (SSA) fondée en 1985. Cette coopérative d’auteurs à but non lucratif s’occupe de gérer les droits d’auteurs des auteurs d’œuvres dramatiques, dramatico-musicales, chorégraphiques, audiovisuelles et multimédias. Elle défend les droits de ses membres en Suisse et au Liechtenstein.
Mots-clés : droits d’auteur ; société coopérative ; Suisse
https://ssa.ch/

SUISA
Organisation à but non lucratif, fondée en 1923, la SUISA est la coopérative qui s’occupe de percevoir les redevances de droits d’auteurs pour les compositeurs, les paroliers et les éditeurs de musique en Suisse et au Liechtenstein.
Mots-clés : droits d’auteur ; société coopérative ; Suisse
https://www.suisa.ch/fr/

SUISSIMAGE
Suissimage est la coopérative suisse pour les droits d'auteurs d'œuvres audiovisuelles. Fondée en 1981, elle s'occupe de gérer et de percevoir les redevances des droits d’auteurs sur les films et les œuvres audiovisuelles.
Mots-clés : droits d’auteur ; société coopérative ; Suisse
http://www.suissimage.ch/index.php?id=1&L=1

SWISSPERFORM
Swissperform est la société de gestion qui gère les droits voisins en Suisse et au Liechtenstein. Fondée en 1993, elle s'occupe de percevoir les redevances liées aux droits des interprètes et des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes.
Mots-clés : droits d’auteur ; société coopérative ; Suisse
https://www.swissperform.ch/fr/

1.5. Licences Creative Commons

Creative Commons
Alors que le Copyright impose des restrictions sévères, l’utilisation des licences Creative commons permet de partager plus facilement ses créations artistiques. Chacun peut ainsi signaler de suite s'il autorise ou non l’utilisation commerciale, le partage ou l’adaptation de son œuvre.
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; mention légale
https://creativecommons.org/

Creative Commons : attribution 3.0 Suisse (CC BY 3.0 CH)
Chaque pays ayant ses propres droits, Creative Commons a pensé à rappeler les dispositions légales suisses concernant le sujet de la paternité d’une œuvre.
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; mention légale
https://creativecommons.org/licenses/by/3.0/ch/deed.fr

Une alternative au droit d’auteur
Laura Drompt a écrit dans le Courrier du 28.08.2014 un article sur les licences "Creative Commons", créées en 2002. Elle en explique l’utilisation et l’évolution depuis leur création. Elle conclut son article avec l’interview d’un avocat, Me Florian Ducommun, qui s’exprime sur l’avenir de ces licences.
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; mention légale
https://lecourrier.ch/2014/08/27/une-alternative-au-droit-dauteur/ - Pour consulter cet article, veuillez vous adresser aux documentalistes du Centre de documentation ou de la Cyberthèque.

1.6. Documents libres de droits ou sous licence Creative Commons

Le monde en images : des collections pour l’éducation
Le monde en images se destine à une utilisation pédagogique d’un matériel photographique et vidéographique libre de droits. Des albums thématiques sont ainsi proposés et l’échange d’images ou de vidéos appréciés.
Mots-clés : infographie ; photographie numérique ; propriété littéraire et artistique ; droit d’auteur
http://monde.ccdmd.qc.ca/

Wikimédia commons
Wikimédia commons est un site utilisant la même technique de partage que Wikipédia. Ce site offre ainsi une médiathèque libre de droits ou sous licence "Creative Commons" destinée à un usage pédagogique. Ce site évolue ainsi rapidement, car tout le monde peut l’enrichir selon ses envies et besoins.
Mots-clés : infographie ; photographie numérique ; propriété littéraire et artistique ; droit d’auteur
https://commons.wikimedia.org/wiki/Accueil?uselang=fr

1.7. Violation du droit d'auteur : exemples

Facebook : attention aux droits d’auteur !
Article de Pierre-Olivier Fortin publié le 26.02.2014 sur le site internet LeSoleil. L’article traite via un cas concret de l’atteinte au droit d’auteur dans la publication d’une vidéo sur le réseau social Facebook. Michelle blanc, spécialiste des médias sociaux, indique que ces médias arrivent à détecter l’utilisation de musique protégée via, par exemple, une signature électronique insérée dans le fichier audio.
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; réseau social
https://www.lesoleil.com/actualite/facebook-attention-aux-droits-dauteur-aa9739cc419c35554c1934a45cc3482c

Tweets, photos et droit d’auteur
Article de Juliette Ancelle publié le 22.01.2014 sur le site internet du magazine Bilan. L’article traite du droit d’auteur relatif au contenu publié sur les réseaux sociaux, cela au travers de l’exemple des photographies publiées sur Twitter par le photographe Daniel Morel et reprises illégalement par l’agence France-Presse.
Mots-clés : droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique ; réseau social
https://www.bilan.ch/opinions/juliette-ancelle/tweets_photos_et_droit_d_auteur

2. PLAGIAT

2.1. Plagiat : généralités

ABC doc
ABC doc est un guide méthodologique qui a pour objectif d'aider les étudiants à préparer et à mener leurs recherches documentaire. Celui-ci est organisé en cinq thèmes "Délimiter le sujet", "Rechercher l'information", "Traiter l'information", "Rédiger un document" et "Présenter oralement". Pour compléter ces thèmes, le site vous propose 17 fiches outils, dont celle consacrée au plagiat nous intéresse particulièrement ici.
Mots-clés : recherche documentaire ; stratégie de recherche de l'information ; contrefaçon
http://sup.ups-tlse.fr/abcdoc/rechercher-traiter-information/fiches/abcdoc_fiche_15.pdf

Fabula, Atelier littéraire : Plagiat et création littéraire
Hélène Maurel-Indart effectue pour le site de recherche en littérature Fabula un aperçu historique de l’évolution de la notion de plagiat. Elle en rappelle ainsi l’étymologie et la façon dont le plagiait était perçu et/ou condamné.
Mots-clés : contrefaçon ; propriété littéraire et artistique
https://www.fabula.org/ressources/atelier/?Plagiat_et_cr%26eacute%3Bation_litt%26eacute%3Braire

Mésusages informationnels et plagiat : réflexions autour de quelques effets secondaires du Web 2.0
Daniel Peraya et Claire Peltier se sont penchés en 2011 sur la question du plagiat dans les milieux académiques et sa possible attribution à l’accessibilité toujours plus grande des informations mises à disposition sur Internet. Pour eux, il est important d’informer avant de sanctionner, car le plagiat lié à Internet peut être le fruit d’un mésusage. L’article est disponible en format PDF (1.55 Mo).
Mots-clés : contrefaçon ; recherche documentaire ; Internet
https://archive-ouverte.unige.ch/unige:16557

Le plagiat dans les systèmes éducatifs : pré-rapport
François Daniel Giezendanner (SEM-DFJ) présente dans ce pré-rapport la problématique du plagiat au sein des établissements scolaires. Ce rapport s'articule autour de six chapitres en commençant par définir ce qu'est le plagiat. Il présente notamment les risques du copier-coller et les sanctions encourues en cas de transgression. Finalement, le rapport se termine avec une bibliographie permettant d'approfondir le sujet. Document PDF (160.39 Ko).
Mots-clés : contrefaçon ; droit d'auteur ; propriété littéraire et artistique
https://www.yumpu.com/fr/document/view/17273792/le-plagiat-dans-les-systemes-educatifs

Plagiat : est-ce que copier, c’est voler ?
L’émission Tard pour bar du 17.02.2011 a été consacrée au thème du plagiat, suite à l’accusation de plagiat portée contre Patrick Poivre d’Arvor au sujet de son ouvrage consacré à Hemingway. Des académiciens ont été invités sur le plateau, Michel Bergadàa, Claire Clivaz et Philippe Kaenel, ainsi que l’écrivain Jean-Jacques Busino. Durée 62 min., 36 sec.
Mots-clés : contrefaçon ; droit d’auteur ; propriété littéraire et artistique
https://www.rts.ch/play/tv/tard-pour-bar/video/plagiat-est-ce-que-copier-cest-voler?id=2967128&station=a9e7621504c6959e35c3ecbe7f6bed0446cdf8da

Plagier, c’est voler. Guide à l’attention des étudiant-e-s
L’Université de Neuchâtel rappelle ce qu’est le plagiat et comment faire pour l’éviter. Ce guide précise toutefois que l’étudiant doit être sensibilisé à la question et qu’il doit également chercher par lui-même les normes de citations. Document PDF (82.31 Ko).
Mots-clés : contrefaçon
www.unine.ch/files/live/sites/systemsite/files/General/Plagiat/Plagiat_guide_etudiants.pdf

Plagier n’est pas jouer
Le Journal de l’UNIGE daté de la fin de l’année 2009 et du début de l’année 2010 présente la mise à disposition pour les enseignants de deux logiciels permettant de détecter si un travail écrit en plagie un autre. Les règles afin d’éviter le plagiat sont brièvement rappelées, ainsi que la nécessité d’effectuer un travail de prévention tant auprès des élèves que des enseignants. Document PDF (1'003.72 Ko).
Mots-clés : contrefaçon ; média en ligne
https://www.unige.ch/lejournal/index.php/download_file/view/138/192/

Université de Montréal - Intégrité fraude et plagiat
L’Université de Montréal, consciente de la problématique de l’intégrité intellectuelle se propose de présenter un guide à l’usage des étudiants, mais aussi des enseignants afin d’éviter toute fraude ou plagiat. Trois petits quizz permettent de vérifier les connaissances acquises sur ce site.
Mots-clés : contrefaçon
http://integrite.umontreal.ca/

2.2. Eviter le plagiat et référencer ses sources

Attention au plagiat ! C’est facile c’est tentant… mais ça peut coûter cher !
Petit guide pratique présenté par l’université d’Ottawa en août 2010 afin de bien définir ce qu’est le plagiat et comment l’éviter.
Mots-clés : contrefaçon
https://docplayer.fr/47795-Mais-ca-peut-couter-cher.html

InfoTrack : les usages en matière de citation
L’Université de Genève propose ce petit module explicatif concernant la façon de citer les sources. En plus de cela, il est possible de tester ses acquis dans le domaine à l’aide de petits exercices interactifs.
Mots-clés : recherche documentaire ; contrefaçon
https://infotrack.unige.ch/les-usages-en-matiere-de-citation

Conseils pour ne pas faire de plagiat
L’Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse a constitué ce guide pour éviter le plagiat. Des exemples concrets sont donnés, tant pour citer un texte qu’une image. Document PDF (114.50 Ko).
Mots-clés : contrefaçon
http://bib.insa-toulouse.fr/_resources/formation/web_plagiat.pdf

Diapason : citer ses sources et éviter le plagiat
L’Université de Laval propose cet aide-mémoire d’une page, permettant d’avoir un résumé succinct des règles de citations. Document PDF (238.65 Ko).
Mots-clés : contrefaçon
http://www.bibl.ulaval.ca/diapason/plagiat/plagiat_aide_memoire.pdf

Qui l’a dit ? Intégrité dans la rédaction : éviter le plagiat
L’Université d’Ottawa propose ce guide afin d’éviter le plagiat. Il est notamment rappelé que lors d’un travail de groupe, si un seul plagie, tous les membres du groupe sont responsables. Bien qu’adressé à des étudiants universitaires, ce guide reste néanmoins vrai à tous les niveaux scolaires. Document PDF (534.36 Ko).
Mots-clés : contrefaçon
http://mysite.science.uottawa.ca/gblouin/desert/plagiat.pdf

Outils anti-plagiat : citation, paraphrase et référencement bibliographique
Ce guide, réalisé par les documentalistes du Centre de documentation du CEC André-Chavanne, a pour objectif de rendre attentif les élèves aux risques de plagiat en leur proposant un document de référence pour citer, paraphraser et référencer correctement les sources d'information qu'ils seront amenés à consulter. Document PDF (650.77 Ko).
Mots-clés : contrefaçon ; médiagraphie ; normalisation
https://edu.ge.ch/secondaire2/system/files/2021-06/GuideCEC_AC_2017_10_0.pdf

Rédaction d'une bibliographie et méthodes de citation : guide pratique, Infothèque de la HEG : version 5.3.1 : 2024
L'infothèque de la Haute école de gestion de Genève (HEG-GE) vous propose un guide de rédaction des références bibliographiques pour différentes sources d'information (article d'une base de données, article en ligne, article papier, billet de blog, blog, chapitre d'un e-book, chapitre d'un livre, DVD, e-book, émission de TV/radio, encyclopédie collaborative, film, image, livre, loi, page web, podcast, revue (titre de journal, titre de périodique), site web, travail de bachelor/master/mémoire, vidéo en ligne, etc.). Ce guide est avant tout destiné aux étudiants de la HEG, mais il peut également être utile à toute personne ayant à élaborer une bibliographie, une webliographie, une filmographie, une médiagraphie ou à citer un document. Document PDF (921 Ko).
Mots-clés : médiagraphie ; normalisation ; bibliographie
https://www.hesge.ch/heg/sites/default/files/infotheque/guide-ref-infotheque-fr.pdf

Writing a bibliography and citing sources : Infothèque guide, HEG : version 5.3.1 : 2024
When writing your work, you will use information found in a variety of documents. You will need to follow a set of guidelines to keep track of these sources of information and reference them to avoid inadvertent plagiarism. [Infothèque]. Document PDF (733 Ko).
Mots-clés : médiagraphie ; normalisation
https://www.hesge.ch/heg/sites/default/files/infotheque/guide-ref-infotheque-en.pdf

2.3. Logiciel anti-plagiat disponible au CEC André-Chavanne

Compilatio.net : logiciel d’aide à la détection de plagiat
Compilatio.net est un logiciel permettant aux enseignants de vérifier si le travail que leur rendent leurs élèves n’est pas le fruit d’un plagiat, grâce à une comparaison avec les documents accessibles en libre accès sur Internet, ainsi qu’avec les anciens documents analysés. Une version est également proposée aux élèves afin qu’ils puissent vérifier l’originalité de leur travail et éviter une accusation de plagiat.
Mots-clés : contrefaçon ; logiciel
https://www.compilatio.net/

2.4. Le plagiat dans l'actualité

L’EPFL confrontée à un cas de plagiat
Ron Hochuli revient le 26.04.2013 pour la rts sur l’affaire de plagiat qui a touché l’EPFL en 2011. François Meynard, auteur de l’ouvrage La légende de l’effet de serre aurait en effet copié sans cité ses sources vingt pages tirées de wikiberal.org. Cette affaire a une portée plus grande, car elle remet en cause l’enseignement de ce professeur.
Mots-clés : contrefaçon ; enseignement
http://www.rts.ch/info/suisse/3285032-l-epfl-confrontee-a-un-cas-de-plagiat.html

La lutte contre le plagiat dans les travaux de maturité s’intensifie
Zélie Gottraux, dans un article paru le 07.05.2014 dans la Tribune de Genève, se penche sur la question du plagiat. Elle s’intéresse plus particulièrement à la situation du CEC André-Chavanne, où 10% des travaux sont considérés comme plagiés. L’introduction d’un nouveau logiciel, Compilatio.Net, devrait permettre de réduire ce taux. Il est toutefois nécessaire d’effectuer en amont un travail pédagogique afin de sensibiliser les élèves à cette problématique.
Mots-clés : contrefaçon ; logiciel
http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/La-lutte-contre-le-plagiat-dans-les-travaux-de-maturite-s-intensifie/story/17957633

Un cas de plagiat met le feu à la Faculté de théologie
Marco Gregori, journaliste pour Le Courrier, revient le 05.12.2001 sur un cas de plagiat ayant touché la faculté de Théologie de Genève. Le professeur François Dermange aurait en effet copié le philosophe Paul Ricoeuur dans son ouvrage Ce que l’éthique change à la relation de l’enseignant(e) et des élèves. Cette affaire survenue à la fin de son mandat de quatre va influencer sur son nouveau mandat qui se traduira certainement par une "nomination conditionnelle".
Mots-clés : contrefaçon ; enseignement
https://lecourrier.ch/2001/12/05/un-cas-de-plagiat-met-le-feu-a-la-faculte-de-theologie/ - Pour consulter cet article, veuillez vous adresser aux documentalistes du Centre de documentation ou de la Cyberthèque.

Une nouvelle affaire de plagiat secoue le monde académique : l'EPFL se retrouve confrontée à un cas de plagiat émanant d'un enseignant
La RTS présentait le 22.07.2011 un cas de plagiat à l’EPFL. Un enseignant a copié dans son ouvrage vingt pages provenant d’Internet sans mentionner précisément ses sources. Son enseignement est dès lors remis également en cause.
Mots-clés : contrefaçon ; enseignement
http://www.rts.ch/video/info/journal-19h30/3285639-une-nouvelle-affaire-de-plagiat-secoue-le-monde-academique-l-epfl-se-retrouve-confrontee-a-un-cas-de-plagiat-emanant-d-un-enseignant.html

Le plagiat
Hélène Maurel-Indart, enseignante de littérature à l’Université François-Rabelais à Tours s’est intéressée à la question du plagiat. Elle a non seulement publié des ouvrages sur le sujet, mais elle entretient également régulièrement un site web consacré au sujet. Elle y intègre notamment des dossiers de presses concernant des procès liés à des contrefaçons littéraires.
Mots-clés : contrefaçon
http://leplagiat.net/

2.5. Affaire Rocchi (ordre chronologique)

Enquête : Hallucinant plagiat à l’université de Neuchâtel
Ludovic Rocchi, journaliste pour Le Matin, a enquêté le 24.04.2013 sur un cas de plagiat à l’université de Genève. Il est apparu que le professeur Sam Blili imposerait à ses élèves un ouvrage, écrit par lui et son collègue Francis Sermet, truffé de plagiat. Dès les premières lignes de l’avant-propos, il est possible de constater ce phénomène. Cependant, l’université de Neuchâtel n’a pas encore fini d’enquêter sur la question et n’a pas encore déclarer cette ouvrage comme du plagiat.
Mots-clés : contrefaçon ; enseignement
https://www.lematin.ch/story/hallucinant-plagiat-a-l-universite-de-neuchatel-558945908522

Le domicile d’un journaliste du Matin perquisitionné
La Tribune de Genève rapporte le 13.08.2013 que le journaliste Ludovic Rocchi a été perquisitionné chez lui suite à son article publié dans le Matin accusant Sam Blili de plagiat. M. Rocchi est notamment accusé d’avoir violé la présomption d’innocence dont M. Blili aurait dû bénéficier.
Mots-clés : contrefaçon
http://www.tdg.ch/suisse/suisse-romande/Le-domicile-d-un-journaliste-du-iMatin-iperquisitionne/story/17790418

Plagiat par négligence et conflits à l’uni de Neuchâtel
Article de la Tribune de Genève du 03.09.2013. Suite à l’article de Ludovic Rocchi paru dans Le Matin, une enquête a été menée afin de déterminer si Sam Blili avait effectivement plagié volontairement. Il est apparu qu’il s’agissait de plagiat par négligence dû à des retranchements dans les références par une tierce personne. La conseillères d’État Monika Maire-Hefti demande à ce que les conflits engendré par cette affaire au sein de l’université de Neuchâtel soient apaisés.
Mots-clés : contrefaçon
http://www.tdg.ch/suisse/Plagiat-par-negligence-et-conflits-a-l-uni-de-Neuchtel/story/25381227

Les perquisitions au domicile du journaliste Ludovic Rocchi sont invalidées
Article du journal Le Temps paru le 23.05.2014. Bien que le Tribunal Cantonal ait jugé que la perquisition effectuée au domicile de Ludovic Rocchi, un appel avait été fait au Tribunal Fédéral. Ce dernier avait annulé le verdict du Tribunal Cantonal et renvoyé l’affaire au Tribunal des mesures de contraintes. Ce dernier, tout comme le Tribunal Cantonal a donné raison au journaliste et confirmé que la perquisition constituait une atteinte à la liberté de la presse. Pour consulter cet article, vous pouvez vous adresser aux documentalistes du CEDOC ou de la Cyberthèque.
Mots-clés : liberté de la presse ; procès ; exercice de la justice
https://edu.ge.ch/qr/3kD

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